Règlement intérieur de l'association MCTB

. Article 1 Adhésion

L’adhérent avant son inscription définitive au Moto Club Tarbes Bigorre, devra faire deux sorties consécutives pour s’adapter à notre encadrement. A l’issue de ces sorties, les deux parties prendront conjointement la décision de l’adhésion au sein du MCTB.

. Article 2 Dans la légalité

Lors de son inscription au club, l’adhérent certifie être possesseur du permis correspondant à la cylindrée conduite, et devra fournir une copie de son permis de conduire et carte verte d’assurance.

. Article 3 Assurance personnelle

L’adhérent est dans l’obligation de souscrire une assurance pour sa moto.

. Article 4 Dégagement de responsabilité

Dans le cas où les articles 2 & 3 du présent règlement seraient caducs, le club se dégage de toute responsabilité en cas d’accident survenant avec un ou plusieurs tiers. Lors d’un accrochage entre deux membres du club, l’assurance du club n’intervient pas.

. Article 5 Conduite en groupe

Lors des sorties, l’adhérent se conforme aux instructions données par un membre du bureau, concernant la vitesse, et la façon de rouler en groupe (voir les règles de conduite en groupe sur le site : Les régles pour rouler en groupe).

. Article 6 Éviction

En cas de conduite jugée dangereuse, l’adhérent en sera averti, et pourra être évincé du club.

. Article 7 Remboursement après éviction

Dans le cas où l’adhérent est évincé du club, la cotisation lui sera remboursée au prorata des mois de présence au sein du club.

. Article 8 Hors Club

Le club n’est pas responsable des sorties effectuées en dehors de celles organisées par celui-ci.

. Article 9 Lieu de départ

Lors des sorties, le départ comme l’arrivée se fera généralement sur un parking désigné quelques jours avant le départ, sauf instructions différentes mentionnées dans les convocations.

. Article 10 Ponctualité

Lors des sorties, l’adhérent arrivera au lieu du rendez-vous, avec le plein, afin de ne pas retarder l’heure du départ.

. Article 11 Présent règlement

En procédant à son inscription sur le site du Moto Club Tarbes Bigorre (MCTB), l’adhérent reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter l’intégralité des dispositions. Cette validation vaut engagement à respecter les règles, valeurs et obligations qui y sont énoncées, ainsi que toutes les décisions prises par le bureau de l’association dans le cadre de leur application. L’adhérent s’engage également à consulter régulièrement les éventuelles mises à jour du règlement, celles-ci s’imposant à tous dès leur publication sur le site du MCTB.

. Article 12 Sortie organisée par un adhérent

L’adhérent qui organise une sortie « club » est autorisé à inviter un ami ou un membre de sa famille, soit en tant que passager, soit en tant que motard confirmé. Si une ou plusieurs personnes extérieures sont conviées à cette sortie par un adhérent, l’approbation préalable du bureau sera nécessaire.

. Article 13 Respect

En devenant membre du club (cotisation réglée), l’adhérent s’engage à respecter le présent règlement.

. Article 14 Responsabilité

L’adhérent est responsable de son passager. L’adhérent devra se renseigner auprès de son assureur pour que le passager soit pris en charge. Le MCTB se dégage de toute responsabilité ainsi que l’assurance du club lors de tout accident survenu lors d’une sortie ou manifestation organisées par le MCTB.

. Article 15 Sortie Restaurant

Lors de nos sorties avec réservation dans un restaurant ou tout autre lieu ayant nécessité à nous engager en nombre et heure, le MCTB fera régler les sommes dues par l’adhérent qui n’aura pas respecté son engagement de présence.

. Article 16 droit à l image et protection de la vie privée

Lors de nos sorties seuls les membres du MCTB et les accompagnateurs qui auront déposés une demande écrite de réserve du droit à l'image seront pris en compte. Pour les autres membres qui n auraient pas encore fait la démarche nous vous invitons à consulter le lien ci-dessous .

Le bureau du MCTB prendra en compte votre demande et procèdra au floutage ou à la suppression des photos publiées.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165309/

. Article 17 le Moto club MCTB a contracté une assurance pour l année en cours